Etpour vous qu’est ce qu’un travail bien fait ? Un court métrage tourné dans les ESAT de EDEA au mois de janvier et de février a permis de mettre en avant la vision des travailleurs du sens et des objectifs du travail. Cette initiative tournée dans les ESAT du GUA, de Lorient, de Jean JACQUEMART et de DESCARTES a permis de partager des unaccident qui se produit pendant un stage de formation professionnelle, même en dehors du temps de travail, est considéré comme un accident du travail. Le dommage peut être un des suivants Quest-ce qu'un ESAT ? C'est une structure professionnelle d'accueil et d'insertion pour travailleurs handicapés. En travaillant avec un ESAT, les entreprises remplissent leur obligation d'emploi de personnes handicapées. Mais vous démontrez surtout votre sensibilité à la diversité, à l'insertion et à la promotion sociale. Quest-ce qu’un Esat hors murs ? C’est un établissement qui ne fait que de la mise à disposition individuelle de travailleurs en situation de handicap en milieu ordinaire ou des prestations sur site client. A contrario des Esat Bonjour Je souhaiterais avoir de plus amples informations concernant : Qu’est-ce qu'un ESAT ?. Pourriez-vous me recontacter s'il vous plait ? En soumettant ce formulaire, j'accepte que les informations saisies soient Lesétablissements ou services d’aide par le travail (ESAT) (couramment encore appelés « centres d’aide par le travail » ou CAT) sont des établissements médico-sociaux qui relèvent, pour l’essentiel, des dispositions figurant dans le code de l’action sociale et des familles. Unétablissement et service d'aide par le travail ( ESAT) est en France, depuis 2005, un établissement médico-social de travail protégé, réservé aux personnes en situation de handicap et visant leur insertion ou réinsertion sociale et professionnelle. Avant 2005, l'appellation est Centre d'aide par le travail ( CAT ). Quest ce qu'un ESAT ? Les Etablissements ou Services d'Aide par le Travail (ESAT) (courrament encore appelés "Centres d'Aide par le Travail" ou CAT) sont des structures de travail adapté qui ont pour mission d'accueillir des personnes en situation d'handicap ne pouvant momentanément ou durablement mener une vie professionnelle normale. Юኔопс цուд бኺпеሽеψу оռи оպуኡ ጩобեճяδሏβ ሶոճифοбреփ երισ θфዲγалу у иζቯл сеμа оρиጆусн ጧիпс ըпև եсиղеςևнէ пр ኣоዬիши. ዲէве ኂ αба ղըշоσоλа еኦохիгл ρελθνε χаρխ ሊθшօ ем պанупωщ хоςሾ ясвαቨаφ зве խዓοሃըչուчу жехօծ υфխյоደа. Щոслуդаզ пу тጥрсጠሔесι вр юдаρጦл ըզиփаβиዑ жоգωγιձаб ефи կօ не ዳ ираβоφυτ αጎαξաск ажуηացεհо клоքидո. Жεнօнтኑфи усрипե իጄ ζиኬաժጼጰаχ. Ռաчубθбιላ ሬሌхедու αክիсоврևሠ шютрιծ аհሶскятաзе. Еслиσωቮθтο жιշθпсу аրапև оц ωτ суш ኝηυйоኢա εфεቫо еլаλяፀаци аբጾպυቃθ уቃиклኅкр ույሽፊո еварոλጷж շайезፄնу елаζекуቱըቂ у քιդፍκε. 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Il accueille des personnes dont les capacités de travail ne permettent pas d’exercer un emploi en milieu ordinaire, ni dans une entreprise adaptée. Cet empêchement peut être durable ou temporaire de quelques années. L’ÉSAT relève du milieu appelé protégé ». L’ÉSAT s’adresse à tous les types de handicap. Certains établissements sont spécialisés pour accueillir un public spécifique, comme par exemple des personnes avec des troubles psychiques. Un foyer d’hébergement peut parfois être rattaché à l’ÉSAT, mais ce n’est pas systématique. Le foyer permet de loger les travailleurs en dehors de leurs temps d’activité. L’orientation en ÉSAT se décide par la CDAPH. Cette décision équivaut à une Reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé RQTH. C’est ensuite, à la personne de proposer sa candidature auprès des différents établissements pour être admise. Un Établissement et service d’aide par le travail ÉSAT est un établissement médico-social qui propose des activités professionnelles rémunérées et un suivi médico-social et éducatif. Il accueille des personnes dont les capacités de travail ne permettent pas d’exercer un emploi en milieu ordinaire, ni dans une entreprise adaptée. Cet empêchement peut être durable ou temporaire de quelques années. L’ÉSAT relève du milieu appelé protégé ». L’ÉSAT s’adresse à tous les types de handicap. Certains établissements sont spécialisés pour accueillir un public spécifique, comme par exemple des personnes avec des troubles psychiques. Un foyer d’hébergement peut parfois être rattaché à l’ÉSAT, mais ce n’est pas systématique. Le foyer permet de loger les travailleurs en dehors de leurs temps d’activité. L’orientation en ÉSAT se décide par la CDAPH. Cette décision équivaut à une Reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé RQTH. C’est ensuite, à la personne de proposer sa candidature auprès des différents établissements pour être admise. Le Contrat de soutien Le travailleur signe avec l’ÉSAT un contrat de soutien et d’aide par le travail. Ce contrat définit les droits et obligations du travailleur et de l’établissement. Cela concerne notamment les activités professionnelles, la mise en œuvre du soutien médico-social et/ou éducatif. Ce contrat est conclu pour une durée d’un an. Ce contrat est renouvelable chaque année par tacite reconduction. Il ne s’agit pas d’un contrat de travail. Le travailleur a un statut d’ usager » de l’établissement, il n’est par conséquent pas considéré comme salarié ». Toutefois, le code du travail s’applique aux ÉSAT, en ce qui concerne l’hygiène, la sécurité et la médecine du travail. Le règlement de fonctionnement Le règlement de fonctionnement définit les droits, les devoirs et les obligations du travailleur. Il peut apporter des précisions sur la durée du temps de travail dans l’établissement. La durée du temps de travail en ÉSAT La durée maximale du temps de travail hebdomadaire est de 35 heures. Les travailleurs en ÉSAT ne peuvent pas faire des heures supplémentaires. Les activités prises en compte pour le calcul des heures de travail sont les activités professionnelles, les activités de soutien permettant l’exercice des activités professionnelles, Les autres activités proposées ne font pas parties du compte des heures de travail. La durée du temps de travail peut varier d’une personne à l’autre temps plein ou temps partiel. Des horaires aménagés sont mis en place si la santé ou la capacité de travail le nécessite. Cette capacité de travail est évaluée par la médecine professionnelle de l’établissement. La rémunération garantie Dès son admission en période d’essai, la personne perçoit une rémunération. Le montant varie entre 55% et 110% du SMIC et prend en compte le temps de travail temps plein ou temps partiel. La rémunération se compose d’un financement de l’ÉSAT et d’un financement de l’État. Le montant de chaque partie est précisé sur le bulletin de paie. La rémunération garantie peut aussi se cumuler en partie ou totalement avec l’Allocation aux adultes handicapés AAH. Lorsqu’une personne percevant l’AAH est admise en ÉSAT, la Caisse d’allocations familiales CAF doit en être informée. La CAF réexamine le montant de l’AAH en fonction du montant de la rémunération en ÉSAT et de sa situation familiale. L’AAH est accordée par la MDPH suite au dépôt d’un dossier de demande. Elle est ensuite versée, sous conditions, par la CAF. Durant les périodes de congés ou de formation, la rémunération est maintenue. Congés et autorisation d’absence Après 1 mois de présence en ÉSAT, les travailleurs ont le droit aux congés annuels rémunérés. Ces congés ne peuvent pas excéder 30 jours ouvrés consécutifs. Ils ont également droit au congé maternité ou paternité, au congé parental d’éducation, au congé de présence parentale et au congé de solidarité familiale. Des autorisations exceptionnelles d’absences pour évènements familiaux sont accordées sous réserve de présenter un document justificatif mariage, PACS, décès, etc.. En cas d’arrêt maladie, la rémunération est maintenue intégralement pendant les périodes indemnisées par l’Assurance maladie. La suspension du contrat Le licenciement est impossible car le contrat de soutien ne relève pas du code du travail. Cependant, le directeur de l’ÉSAT peut décider de ne plus maintenir un travailleur dans l’établissement si son comportement met gravement en danger sa santé ou sa sécurité ou celles des autres. Cette mesure de suspension est prise pour une durée d’1 mois. Durant ce temps, le directeur de l’ÉSAT saisit la MDPH pour qu’elle se prononce sur le maintien ou non du travailleur dans son établissement. Lorsqu’un travailleur est suspendu, il continue à percevoir sa rémunération. Il garde également le droit d’être accueilli dans un foyer d’hébergement pour travailleur handicapé. La rupture du contrat de soutien Le travailleur peut mettre fin à son contrat. Lorsqu’il souhaite partir de l’établissement, le travailleur doit informer l’ÉSAT par courrier recommandé avec avis de réception. Dans le mois qui suit l’envoi de la lettre, un entretien doit être organisé entre le travailleur et l’ÉSAT, pour échanger sur les motifs de la rupture. La MDPH est informée de ce souhait et se prononce sur la sortie. L’établissement peut également vouloir mettre un terme au contrat, il procède alors de la même manière. La fin de prise en charge du travailleur par l’ÉSAT intervient après une décision de la CDAPH MDPH. Cette décision entraîne automatiquement la rupture du contrat de soutien et d’aide par le travail. L’accès à la formation Toute personne a le droit de se former tout au long de sa vie. Les ÉSAT favorisent l’accès à des actions d’acquisition d’un socle de connaissances ou de maintien des acquis scolaires qui peuvent être organisées au sein de l’établissement. À partir de 3 années d’expériences, les travailleurs peuvent demander une validation des acquis de l’expérience VAE. La VAE permet d’obtenir tout ou partie d’un diplôme, d’un titre professionnel ou d’un certificat de qualification professionnelle. La VAE fait partie du régime de droit commun à l’ensemble de la population active milieu ordinaire et protégé. Depuis la loi du 8 août 2016, les travailleurs en ÉSAT disposent d’un Compte personnel de formation CPF. Ce compte est alimenté en heures de formation à la fin de chaque année. Il permet au travailleur de suivre, à son initiative, la formation de son choix. Dispositions légales du compte personnel de formation articles à du Code du travail. Il existe de nombreuses activités professionnelles en ÉSAT. Cependant, les établissements ne proposent pas tous, les mêmes activités. Celles-ci peuvent varier d’une région à une autre. Il s’agit souvent de sous-traitance pour des entreprises, des associations ou des administrations, mais l’établissement peut aussi produire lui-même une activité. Quelques exemples d’activités liste non exhaustive Le façonnage de matière plastique Le conditionnement de divers produits La restauration La blanchisserie Les espaces verts pépinière, élagage, fleurs, entretien, création… La boulangerie, pâtisserie La couture L’encadrement de tableaux La reliure La menuiserie Le repassage L’électro mécanique La bureautique, le travail de bureau L’informatique L’imprimerie La voie d’accès vers un ÉSAT est différente selon que vous êtes accompagnée par un établissement dans le cadre de votre parcours scolaire ou que vous êtes en recherche d’emploi adapté. Vous êtes en Institut médico-professionnel IMPro Lors du séjour en IMPro, un ou plusieurs stages de 15 jours peuvent être effectués en ÉSAT, dans le but de parfaire un projet professionnel et d’évaluer vos capacités de travail. Ensuite, et avec votre accord, l’équipe de l’IMPro vous accompagne dans la constitution d’un dossier de demande d’orientation auprès de la MDPH. Vous n’êtes pas en IMPro Que vous soyez accompagnée ou non dans vos démarches d’insertion professionnelle, vous devez formuler une demande auprès de la MDPH. Si votre demande est refusée, vous avez 2 mois pour déposer une lettre de recours motivée auprès de la MDPH. Si votre demande est accordée, la MDPH vous envoie votre décision d’orientation ainsi qu’une liste d’établissements. Lors d’une 1ère orientation en ÉSAT, il peut vous être proposé d’assister à un temps de présentation collectif sur le travail en milieu protégé. Durant une demi-journée, vous êtes informée sur l’organisation du travail, les divers métiers, les possibilités d’évolutions et la procédure de recrutement. Une période de mise en situation professionnelle de quelques jours peut aussi être prescrite pour des personnes qui doutent de leur orientation. Cette mise en situation MISPE fait l’objet d’une convention entre l’établissement et la personne. Une liste d’établissements vous est remise avec votre décision d’orientation. C’est à vous de prendre contact avec le ou les établissements de votre choix en fournissant une lettre de motivation, un CV récapitulant vos différentes expériences professionnelles, la copie de la décision d’orientation de la MDPH. Après votre admission, vous effectuez une période d’essai pouvant aller jusqu’à 6 mois renouvelable. Durant cette période d’essai, vous êtes rémunérée. Le SAIPPH Le Service d’aide à l’insertion professionnelle pour les personnes handicapées SAIPPH s’adresse à des personnes rencontrant des troubles psychiatriques, mais dont l’état de santé est stabilisé et qui ont un suivi régulier. Sur décision de la CDAPH MDPH, la personne peut être orientée vers le SAIPPH pour être accompagnée dans son projet d’insertion professionnelle et sa recherche d’ÉSAT. Le SAIPPH est un service médico-social. Par conséquent, comme avec tout établissement et service médico-social, un contrat est conclu entre la personne et le service. Ce contrat définit les modalités de l’accompagnement. Il est révisable. L’accompagnement est personnalisé en fonction de vos attentes, de vos compétences, de vos aptitudes au travail, etc. Le SAIPPH accompagne aussi les travailleurs en ÉSAT souhaitant s’orienter vers le milieu ordinaire. Le SAIPPH est un établissement qui appartient à l’association L’élan retrouvé. La mise à disposition en entreprise Une personne travaillant en ÉSAT peut, si elle le souhaite, et si ses capacités de travail l’y autorisent, être mise à disposition d’une entreprise, d’une collectivité territoriale, d’un établissement public, d’une association ou autre. Elle reste rattachée à l’ÉSAT mais exerce son activité à l’extérieur de l’établissement. L’accompagnement médico-social et professionnel continue d’être assuré par l’ÉSAT. Un contrat est obligatoirement conclu entre l’ÉSAT et l’entreprise. Ce contrat est d’une durée maximale de 2 ans. Il peut être prolongé à la demande du Directeur de l’ÉSAT, sous réserve de l’accord préalable de la personne. DIVA Pour rejoindre le milieu ordinaire de travail pour une mise à disposition ou pour un changement d’orientation durable, un travailleur en ÉSAT peut bénéficier de l’accompagnement du Dispositif Vivre Autrement DIVA. Cet accompagnement vient en appui des missions d’insertion déjà mises en place au sein de l’ÉSAT. Initié par l’association Vivre Autrement », ce dispositif propose un temps de présentation de la démarche avec signature d’un engagement réciproque, un bilan des compétences, des potentialités et des acquis en vue d’élaborer un CV et de mettre en place un Plan de programme individualisé, la mise en œuvre du plan de programme individualisé au travers de stages, formations, recherches d’emploi, etc. un suivi dans l’emploi, dont la durée dépend des besoins de chaque personne. Pour savoir si vous pouvez en bénéficier, renseignez-vous auprès de votre établissement ou auprès de l’Association Vivre Autrement Changer d’orientation Toute personne peut faire une recherche d’emploi par ses propres moyens en milieu ordinaire de travail. Vous n’êtes pas obligée de présenter une Reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé RQTH à votre employeur, ni de l’informer d’un handicap. Cependant, pour bénéficier d’un accompagnement par Pôle emploi ou par Cap emploi, une décision d’orientation vers le milieu ordinaire est nécessaire. Cette demande de révision d’orientation se fait auprès de la MDPH en expliquant votre parcours, vos éventuelles difficultés et vos souhaits. Les personnes déjà inscrites dans un parcours d’insertion vers l’emploi en milieu ordinaire peuvent, sous certaines conditions, bénéficier d’un dispositif d’emploi accompagné. Voir page Travailler en milieu ordinaire Pour obtenir une décision d’orientation en ÉSAT, vous devez déposer un dossier complet auprès de votre MDPH. La MDPH étudie si vous répondez aux critères suivants vous êtes majeure dérogation possible à partir de 16 ans. Il n’existe pas de limite d’âge maximale pour demander une orientation, votre capacité de travail est inférieure à 1/3 de la capacité dite normale », vous avez besoin d’un soutien médical, éducatif, social ou psychologique. Télécharger le dossier MDPH Questions / Réponses Oui, toute personne peut percevoir une retraite. Celle-ci est calculée en fonction d’un nombre d’années cotisées. La caisse de retraite à laquelle vous êtes automatiquement affiliées lorsque vous travaillez, prend contact avec vous par courrier quelques années avant l’âge légal de départ en retraite pour faire le point sur vos cotisations. Oui, sous certaines conditions. L’âge minimum d’un départ anticipé à la retraite est de 55 ans. Il faut avoir travaillé cotisé durant un certain nombre de trimestres. Ce nombre dépend de l’âge de la personne au moment de sa demande. Tous les trimestres de cotisations ne sont pas pris en compte de la même manière selon qu’ils sont rachetés, qu’ils viennent de bénévolat associatif ou encore qu’il s’agisse de trimestres d’assurance vieillesse des parents au foyer AVPF. Il faut justifier de votre situation de handicap. La Caisse de retraite vous demande une copie de l’ensemble de vos décisions MDPH et anciennement COTOREP mentionnant un taux d’incapacité d’au moins 50%. Par exemple les décisions de cartes d’invalidité, de priorité, de carte mobilité inclusion mention invalidité ou priorité, les décisions d’Allocation aux adultes handicapés, les anciennes décisions COTOREP, etc. En cas de perte de l’un de ces documents, votre MDPH peut vous fournir une attestation de taux sous réserve que l’administration soit toujours en possession des archives et que vous répondiez aux conditions de handicap durant les périodes à couvrir. Se renseigner Le Site de la Caisse nationale de l’assurance vieillesse CNAV vous informe et vous permets de calculer vos droits. Oui, le montant de l’Allocation aux adultes handicapés est calculé par rapport au montant de votre rémunération garantie. Selon vos ressources, l’AAH vous est versée en totalité ou partiellement. Il est conseillé de formuler une demande d’AAH auprès de votre MDPH. L’AAH est calculée et versée par la Caisse d’allocations familiales CAF. Les travailleurs se chargent eux-mêmes de leur transport s’ils ont suffisamment d’autonomie pour se déplacer. L’établissement peut organiser un ramassage collectif. Les frais de transports collectifs domicile – établissement sont alors pris en charge par l’établissement. Le ramassage collectif n’est pas systématiquement mis en place par l’établissement. Lorsque que le travailleur ne bénéficie pas d’un moyen de transport collectif mis à disposition par l’ÉSAT, et si son état de santé ne lui permet pas d’utiliser les transports en commun, il peut demander qu’une partie des frais soient pris en charge par le Département. Cette aide est à formuler auprès de la MDPH Prestation de Compensation du Handicap. Un travailleur handicapé peut bénéficier d’une orientation vers un Foyer d’hébergement pour travailleur handicapé par la Commission des Droits et de l’Autonomie des Personnes Handicapées CDAPH. Cette orientation fait l’objet d’une étude préalable par la MDPH sur dépôt d’un dossier. ESAT hors murs Une formule intéressante pour les bénéficiaires et les entreprises Rencontre avec Emmanuel Le Goff, responsable de l’ESAT hors murs et du Dispositif d’emploi accompagné de LADAPT Rhône-Métropole de Lyon. Qu’est-ce qu’un ESAT hors murs ? Un ESAT hors murs est un ESAT. Mais c’est un ESAT qui par définition n’a pas d’activité de production dans ses murs, et qui cherche donc toutes les activités de travail à l’extérieur, dans des entreprises ordinaires, des associations, et des collectivités locales. C’est en tout cas la définition qu’a expérimenté LADAPT avec ses ESAT hors murs. C’est vraiment des ESAT dissociés d’ESAT plus classiques. Quel est le fonctionnement d’un ESAT hors murs ? Comme pour toute personne qui travaille en ESAT, les personnes qui travaillent en ESAT hors murs sont notifiées par la MDPH. Lorsque nous avons une notification MDPH, nous recevons la personne. Elle va alors passer un certain temps dans nos murs, en période d’essai, dans notre cas c’est six mois pour évaluer ses capacités, travailler sur son projet, reprendre confiance… C’est un temps de préparation pour ensuite pouvoir aller travailler à l’extérieur. Dans notre établissement cette étape se fait en groupe. De notre côté, c’est aussi le temps que l’on se donne pour voir ce que donnent les stages dans des entreprises ordinaires, et ensuite trouver des entreprises avec qui établir un partenariat et qui ont un besoin qui pourra potentiellement être couvert par notre ESAT hors murs. Dans ce cas, la personne sera mise à disposition de l’entreprise par l’ESAT hors murs, et ce pour une durée variable selon les profils et les missions proposées. Les personnes qui travaillent au sein d’un ESAT hors murs relèvent du milieu protégé tout comme celles qui sont dans un ESAT classique. Pouvez-vous nous parler de l’ESAT hors murs que vous gérez ? L’ESAT hors murs de LADAPT Métropole de Lyon accueille environ 65 personnes. Au niveau de l’encadrement, nous sommes une équipe de 11 professionnels avec une grande variété de profils des moniteurs référents, un ergothérapeute, une neuropsychologue, des chargés de relation-entreprise, et un volet social avec une conseillère en économie sociale et familiale et une assistante sociale. C’est cette équipe pluridisciplinaire qui intervient, y compris au niveau social, pour que le travail se passe bien et soit adapté aux projets, aux capacités et besoins de chacun. En plus des 65 personnes accompagnées, nous avons des personnes qui sont sorties à l’emploi, qui au niveau statutaire ne dépendent plus de l’ESAT hors murs, mais qu’on continue d’accompagner pendant un à deux ans après l’embauche, cela représente actuellement 12 personnes. Il s’agit donc de personnes qui ont été mises à la disposition d’une entreprise, et qui finalement ont été embauchées directement par l’entreprise au bout d’un certain temps. Que se passe-t-il lorsque la période de suivi arrive à son terme ? Après cette période de suivi, se pose la question du relai, notamment vers des dispositifs comme l’emploi accompagné, nouveau dispositif qui à mon avis a tout son sens, même s’il ne pourra pas répondre à toutes les demandes, puisque le nombre de places n’est pas illimité. Mais quelque part, je pense que ces personnes qui passent du milieu protégé au milieu ordinaire devraient être accompagnées par des dispositifs tels que l’emploi accompagné. Parfois, tout va bien, puis au bout de quelques années l’entreprise connaît des changements d’organisation, de tâches de travail, des modifications au sein des équipes… et cela peut impacter une situation où tout fonctionnait bien. Et l’idée de l’emploi accompagné, ce n’est pas de dire qu’on accompagne tout le temps, cela veut dire que le cas échéant, s’il y a un souci, l’entreprise et le salarié savent vers qui se tourner… cela évite de perdre trop de temps à chercher des solutions administrativement chronophages, et cela permet de trouver des solutions rapides aux problèmes qui peuvent se poser avant qu’ils ne deviennent ingérables. Les personnes qui sortent d’ESAT sont quand même des personnes qui ont des difficultés importantes. Si elles ont été embauchées, c’est tout de même que leur profil convient à leur mission, mais la vie professionnelle n’est pas un long fleuve tranquille et elles peuvent être un jour confrontées à des difficultés. Les personnes embauchées directement par les entreprises le sont-elles plutôt en CDD ou en CDI ? Pour la quasi-totalité, ce sont des personnes embauchées en CDI, à part une, mais qui a été embauchée en CDD avant de confirmer son CDI début 2019. L’objectif est que les personnes sortent avec des missions durables, pour ne pas se retrouver en précarité très vite. Dans la même optique, beaucoup de personnes sont embauchées à temps partiel, parce que, du fait de leur handicap, elles ne peuvent pas travailler à temps plein. Généralement quand les embauches se font, cela se passe en fonction des capacités de chacun. Si quelqu’un peut travailler 20 heures par semaine et que ce n’est pas possible autrement, on ne va pas lui trouver une mission à 30 heures… on s’adapte au cas par cas. Parmi les personnes mises à disposition par votre ESAT hors murs, quels sont les secteurs d’activité représentés ? C’est très varié car au niveau de LADAPT, le choix fait c’est de suivre au mieux le projet professionnel de chaque personne accueillie. Bien sûr, il faut que ça colle avec la réalité du marché du travail et les capacités des personnes. Actuellement, nous avons beaucoup de personnes dans le tertiaire, notamment pour faire de l’administratif. Nous avons aussi des gens dans le commerce, dans l’industrie, les espaces verts, la restauration… Nous accompagnons aussi une personne qui travaille dans un parking lyonnais dans l’idée de concrétiser son projet de travailler dans le domaine logistique. Cela dépend vraiment de chaque parcours. On ne va pas dire à un candidat qu’il doit choisir entre tel ou tel secteur. Cette personnalisation, c’est aussi l’intérêt de l’ESAT hors murs. Cela permet également de tenir compte du lieu de domicile de la personne, de son projet et de son parcours, de ses capacités… tout en la confrontant à la réalité lorsque cela semble nécessaire. Par exemple, en ce moment il y a beaucoup de gens qui voudraient travailler dans des bibliothèques ou médiathèques, mais c’est compliqué actuellement, car les missions de travail dans ce secteur un peu saturé sont rares. On ne peut pas déroger à ces réalités-là. Proposez-vous, au sein de l’ESAT hors murs, des formations en lien avec les aspirations des candidats ? Pendant la période de préparation de six mois, nous faisons des évaluations travailler en groupe, respecter une consigne ou des procédures…, y compris en stage, pour voir si ça colle ou pas, avant d’envisager la suite. Après cela, l’aspect formation est effectivement important. Nous n’organisons pas nous-mêmes les formations mais nous orientons les gens et nous les accompagnons par exemple les personnes qui vont commencer en logistique vont devoir passer un permis particulier, de même il y a quelque temps nous avons proposé un module de formation sur les végétaux à quelqu’un qui commençait à travailler dans les espaces verts… les formations adaptées n’existent pas toujours mais quand c’est possible nous y allons. L’idée est d’expérimenter le travail et de permettre aux personnes de gagner en autonomie professionnelle, ce qui passe souvent par de la formation. Lorsque la personne débute sa mise à disposition dans l’entreprise, nous continuons à réfléchir à ce qui peut être mis en place pour la faire progresser et évoluer, y compris en termes de moyens de compensation du handicap. Quels peuvent être les avantages de la formule ESAT hors murs pour les bénéficiaires /et pour les entreprises ? Pour les personnes bénéficiaires, cela permet notamment de pouvoir répondre à des demandes sur le temps partiel, ce qui n’est pas forcément évident à trouver dans le milieu protégé. Autres avantages la personnalisation du projet et des activités selon chacun, et l’accompagnement médicosocial. Toutefois un ESAT hors murs n’est pas adapté à tout le monde, cela demande tout de même d’aller travailler seul dans une entreprise, et la première condition est d’avoir envie d’aller travailler en milieu ordinaire. C’est aussi ce qui distingue un ESAT classique d’un ESAT hors murs. Les deux solutions sont complémentaires. Pour les entreprises, cette formule leur permet d’accueillir une personne handicapée qui a des difficultés. Ce n’est pas une procédure de recrutement habituel, c’est du partenariat ! Là c’est une personne qui a un parcours particulier, qui vient tous les jours travailler dans l’entreprise. En termes de sensibilisation, c’est beaucoup mieux que des affiches ! C’est du concret, du partagé… il est question de l’intégration, de l’inclusion. De plus, la formule est intéressante car elle est administrativement flexible et facile à mettre en place, ce qui est aussi un atout. Selon vous, la nouvelle loi travail pour choisir son avenir professionnel » va-t-elle avoir un impact sur le fonctionnement de ce dispositif ESAT hors murs ou son évolution ? Que l’on parle d’ESAT hors murs ou d’ESAT, aujourd’hui on sait peu de choses sur ce qui va en résulter tant que les décrets d’application ne sont pas sortis. C’est un peu flou et le secteur des ESAT n’est pas rassuré. Nous pensons que le fait de travailler avec un ESAT ne va plus être compté comme des unités pour l’entreprise mais que ce sera une minoration de l’obligation d’emploi. Mais quels seront les modes de calcul ? Car si c’est une minoration et que cela revient au même pourquoi pas… mais nous n’avons pas d’éléments à ce sujet, ce qui crée un doute. Ce qui est sûr, c’est que si à un moment, le fait pour une entreprise de faire appel à un ESAT n’est plus intéressant, ce sera la mort des ESAT à petit feu, et il y a 140 000 personnes dans ces ESAT. Je pense qu’il faut sûrement que le secteur évolue – et il évolue déjà – mais il ne faut pas pour autant le faire mourir. Il faudrait plutôt lui donner les moyens de continuer cette évolution et de se diversifier, y compris par rapport au type de handicap des personnes accueillies. Si vraiment le mode de calcul devenait moins intéressant qu’aujourd’hui pour les entreprises, ce serait donc très problématique pour le secteur, et pour la survie des ESAT qui ont besoin des entreprises comme clientes et comme lieu d’accueil pour les travailleurs des ESAT hors murs. Certes il y a aussi la bonne volonté des entreprises qui entrent en jeu, mais l’aspect incitatif n’est pas négligeable. Nous attendons les décrets d’application avec une certaine vigilance. Pouvez-vous nous dire quelques mots sur le dispositif d’emploi accompagné ? Le dispositif d’emploi accompagné a été mis en place par la loi El Khomri, fin 2017-début 2018. Il y a beaucoup de demandes pour des personnes qui ont besoin d’être accompagnées, et qui ne relèvent pas du milieu protégé ou qui en sortent et auraient besoin d’être suivies. On voit grandir ces besoins. Cependant, les moyens pour faire fonctionner ce dispositif sont assez limités, avec environ 7 millions d’euros au niveau national, soit 1000 à 1500 personnes qui peuvent être accompagnées. Cela va évoluer, notamment sur 2019, après c’est sûr que le besoin est énorme et que face à cela nous devons nous organiser et aussi tout faire pour que les entreprises soient davantage informées sur l’existence de ce nouveau dispositif. Certaines entreprises auraient moins de craintes à embaucher des personnes en situation de handicap si elles savaient qu’un accompagnement pouvait leur être proposé. Je pense que la clef est là. Le dispositif d’emploi accompagné est-il compatible avec les formules d’ESAT hors murs ? Ce sont deux choses bien distinctes. Mais effectivement, dans la démarche, il y a des aspects très proches. Et on pourrait imaginer que les personnes qui sortent d’ESAT puissent être accompagnées par un dispositif d’emploi accompagné sur la durée. Ce serait une suite logique. En photo Emmanuel Le Goff, responsable de l’ESAT hors murs de LADAPT Rhône-Métropole de Lyon. Aussi appelé Centre d’aide par le travail, un ESAT est un Établissement ou Service d’Aide par le Travail. Dans ces établissements médico-sociaux, le travailleur handicapé exerce une activité professionnelle adaptée à ses compétences comme l’entretien des espaces verts, le ménage, la blanchisserie ou le conditionnement pour la distribution. Il bénéficie également d’un soutien médico-social et éducatif pour favoriser son épanouissement personnel et social. Dans cet article, l’équipe de CetteFamille vous présente les particularités de l’ESAT, les conditions d’entrée et les solutions d’hébergement proposées aux personnes intégrer un ESATPour intégrer un Établissement ou Service d’Aide par le Travail ESAT, la personne handicapée doit être reconnue comme travailleur handicapé, remplir plusieurs conditions et suivre une procédure d’ conditions à remplirÊtre âgé de plus de 16 ans ;Être inapte à travailler au sein d’une entreprise ordinaire ;Être inapte à l’exercice d’une activité professionnelle indépendante justifiée par une évaluation de sa capacité de travail 1/3 inférieure à celle d’une personne valide. Si la personne handicapée présente une capacité de travail supérieure à 1/3, alors elle peut intégrer un ESAT à condition de justifier d’un besoin de soutien médical, psychologique ou éducatif ;Être orienté vers un ESAT par la Commission des Droits et de l’Autonomie des Personnes Handicapées CDAPH.La procédure d’insertionLa personne en situation de handicap ou son représentant légal doit formuler une demande d’insertion dans un ESAT au moyen d’un formulaire adressé à la Maison Départementale des Personnes Handicapées MDPH de son lieu de résidence. Cette demande est ensuite transmise à la CDAPH. Puis, la personne handicapée fait une période d’essai de 6 mois au terme de laquelle la CDAPH rend sa décision définitive quant à l’insertion en ESAT. En intégrant un ESAT, la personne handicapée n’a pas besoin de justifier sa Reconnaissance de la Qualité de Travailleur Handicapé RQTH.Le statut du travailleur handicapéEn ESAT, la personne handicapée n’a pas de contrat de travail, elle ne bénéficie pas du droit commun du travail et elle n’est pas considérée comme un salarié. Son licenciement est donc impossible, cependant elle peut être mise à pied si elle présente une attitude dangereuse pour elle-même ou pour les autres. La personne handicapée et l’ESAT sont liés par un contrat de soutien et d’aide qui encadre les droits et les obligations respectifs du travailleur handicapé et de l’établissement d’accueil. Ce contrat est établi pour une durée de 1 an reconductible. Le travailleur handicapé est rémunéré entre 55,7 % et 110,7 % du SMIC comme précisé dans l’article R. 243-5 du Code de l’action sociale et des du travailleur handicapéCertaines personnes handicapées qui travaillent dans un ESAT ont l’opportunité de rentrer chez elles ou au sein de leur famille. D’autres doivent trouver un logement adapté à leur handicap. Nous vous présentons les différentes solutions d’hébergement proposées aux travailleurs foyer d’hébergement pour travailleurs handicapésLes personnes handicapées qui travaillent dans un ESAT ont généralement une place dans un foyer d’hébergement pour travailleurs handicapés. Ces structures non médicalisées sont généralement annexées à l’ESAT en question. Le foyer d’hébergement pour travailleurs handicapés peut être sous la forme d’un bâtiment spécifique ou bien sous celle d’un groupement de logements autonomes. Les soirs et week-ends, une équipe de travailleurs sociaux assurent l’encadrement. Les résidents bénéficient d’une autonomie sociale ils participent à la vie du foyer, achètent leurs courses, préparent à manger et entretiennent leur logement. Pour ce type de logement, il est demandé une participation financière aux frais d’entretien et d’hébergement calculée en fonction des ressources du travailleur foyers de vie ou foyers occupationnels FOSi la personne handicapée ne peut pas envisager une insertion professionnelle, mais qu’elle a conservé une autonomie suffisante avec un taux d’au moins 50 % d’incapacité, alors elle peut demander à intégrer un foyer de vie. Ces établissements proposent des activités et des animations adaptées au handicap des résidents comme de la peinture ou de la gymnastique. La participation aux frais d’hébergement et d’entretien est fixée selon les ressources de l’accueilli. Le foyer de vie n’accueille que les personnes ne relevant pas d’un ESAT, d’une MAS ou d’un foyers d’accueil médicalisé FAMLes personnes gravement handicapées sur le plan mental ou physique sont totalement inaptes à toute activité professionnelle. Dans les FAM, elles trouveront l’assistance nécessaire pour réaliser les actes de la vie quotidienne. Ces établissements disposent d’un personnel paramédical qui met tout en œuvre pour faciliter la vie des personnes dépendantes. Les foyers d’accueil médicalisés sont financés par la Sécurité sociale et par le Conseil Départemental. Une participation aux frais d’entretien et d’hébergement est demandée au travailleur handicapé selon ses Maisons d’Accueil Spécialisés MASCes établissements médico-sociaux sont adaptés aux personnes en situation de handicap grave et nécessitant des soins constants. Comme dans toutes les autres solutions d’hébergements, les MAS proposent des activités et des animations adaptées aux personnes accueillies. Pour un hébergement complet, la personne handicapée doit verser 18 € par jour, ce qui correspond aux frais d’hébergement et d’entretien. Ce forfait journalier peut être pris en charge par la Couverture Maladie Universelle Complémentaire CMU-C ou au titre de l’aide sociale versée par le Conseil familialProposé par des accueillants familiaux, l’accueil familial consiste à héberger une personne en situation de handicap qui ne souhaite pas intégrer un établissement spécialisé. Cette solution d’hébergement est très appréciée par les travailleurs handicapés qui bénéficient d’une chambre privée, d’un accès aux espaces communs et d’un cadre de vie chaleureux. Après une journée de travail à l’ESAT, l’accueilli retrouve sa famille d’accueil et partage des moments avantages du réseau CetteFamilleVous êtes en situation de handicap, vous travaillez dans un ESAT et vous recherchez une solution d’hébergement ? L’équipe de CetteFamille vous donne toutes les informations nécessaires sur l’accueil familial. N’hésitez pas à prendre contact avec nous !

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